Copyright © 2024 Hugo Huygens. Tous droits réservés. Ce document certifie la paternité et les conditions d'exploitation du projet Creepy Dimensions.
1. Propriété Exclusive
Ce projet (code source, structure, documentation, ressources) est la propriété exclusive de Hugo Huygens. Il inclut également des segments issus du projet précédent "Creepy-Dimensions", également protégé par le présent document.
2. Utilisation Restreinte
Ce code est fourni exclusivement à des fins académiques pour évaluation.
- Toute reproduction, modification ou distribution est interdite.
- Toute exploitation commerciale est strictement prohibée sans autorisation écrite préalable de l'auteur.
3. Protection INPI (e-Soleau)
L'antériorité et la paternité de ce projet sont garanties par un dépôt officiel auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).
- Numéro national : DSO2024019350
- Date d'enregistrement : 09/12/2024
- Validité : Jusqu'au 09/12/2029
- Empreinte numérique (Hash) :
pS9d4QPv+I4yyNn6gwr2gT9Xvq1HgxqnIfr6n+Crn8w=
4. Protection Source (GitHub)
L'hébergement sur dépôt privé GitHub garantit la confidentialité. Les fichiers sont partagés dans un but limité (évaluation). Tout accès invité sera révoqué à l'issue de la période académique.
5. Droits d'Auteur
Le projet est protégé par le droit d’auteur français (articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Pénalités et Sanctions
Toute violation des termes de cette licence entraînera des poursuites immédiates. Sont considérés comme violations graves :
- L'accès non autorisé ou forcé au dépôt privé.
- Le vol ou le plagiat du code et des concepts.
- Toute tentative d'exploitation commerciale non autorisée.
Ces actes constituent une atteinte au droit d’auteur et une infraction aux conditions de dépôt de l’INPI.
7. Contact & Autorisation
Pour toute demande d'exploitation ou question légale, veuillez contacter l'auteur directement :