Licence du Projet Creepy Dimensions

Conditions Générales d'Utilisation

Ce projet, Creepy Dimensions, y compris son code source, sa structure, sa documentation et ses ressources associées, est la propriété exclusive de Hugo Huygens. Ce projet inclut également des parties issues d’un projet précédent intitulé Creepy-Dimensions, également protégé par le présent document.

Utilisation Restreinte

Ce projet est fourni exclusivement à des fins académiques pour évaluation. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation commerciale de ce projet est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur.

Protection via GitHub

Ce projet est hébergé sur un dépôt privé GitHub, garantissant la confidentialité de son code source et des idées associées. Toute tentative d’accès non autorisé ou d’utilisation du contenu de ce dépôt constitue une violation des droits d’auteur et des conditions d’utilisation de GitHub.

Les activités non autorisées sur ce dépôt seront signalées à GitHub et pourront donner lieu à des poursuites légales.

Protection Légale via Dépôt INPI

Ce projet a été déposé auprès de l'INPI via une enveloppe e-Soleau pour garantir la preuve de sa paternité et de son antériorité.

Numéro national du dépôt : DSO2024019350
Date du dépôt : 09/12/2024
Empreinte numérique du fichier d'origine : pS9d4QPv+I4yyNn6gwr2gT9Xvq1HgxqnIfr6n+Crn8w=
La validité du dépôt court jusqu’au 09/12/2029.

Confidentialité et Accès

Les fichiers sources du projet sont partagés dans un but limité et ne doivent pas être rendus publics ou accessibles à des tiers sans autorisation explicite. En cas de partage temporaire du dépôt privé (via des collaborateurs invités), tout accès sera révoqué à la fin de l’évaluation académique.

Droits d'Auteur

Le projet est protégé par le droit d’auteur français conformément aux articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute tentative de copie, d'exploitation non autorisée, ou de modification du projet sera poursuivie conformément aux lois applicables.

Pénalités en Cas de Violation

Toute violation des termes de cette licence, y compris :

L'accès non autorisé à un dépôt GitHub privé.
La reproduction, modification, ou distribution non autorisée du code ou des idées du projet.
Toute tentative d'exploitation commerciale ou académique non autorisée.

Entraînera des poursuites légales pour atteinte au droit d’auteur, violation des règles de confidentialité, et infraction aux conditions de dépôt de l’INPI.

Contact

Pour toute question ou demande d’autorisation concernant ce projet, cliquez ici :